Contre-Faits : Collectif de photographes, reporters, activistes et auteurs
Accueil du site > Sommes-Nous ? > Droit d’auteur
Droit d’auteur

Droit d’auteur

Photographe : - Publié le 2007.

Mots clefs liés : Une

Les photos présentes sur le site www.contre-faits.org ainsi que les textes sont sous licences Créative Commons.

Sauf mention contraire, le contenu du site www.contre-faits.org est sous licence Creative Commons.

Vous êtes libres :

De reproduire, distribuer et communiquer cette création au public.

Selon les conditions suivantes :

Paternité. Vous devez citer le nom de l’auteur original de la manière indiquée par l’auteur de l’oeuvre ou le titulaire des droits (ici www.contre-faits.org plus le nom de l’auteur) qui vous confère cette autorisation (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’il vous soutient ou approuve votre utilisation de l’oeuvre).

Pas d’Utilisation Commerciale. Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales pour vous ou un tiers.

Pas de Modification. Vous n’avez pas le droit de modifier, de transformer ou d’adapter cette création.

A chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. La meilleure manière de les indiquer est un lien vers cette page web. Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l’autorisation de l’auteur. Rien dans ce contrat ne diminue ou ne restreint le droit moral de l’auteur ou des auteurs.

Le collectif Contre Faits


 

Creative Commons License | RSS 2.0 | Plan du site | Espace privé | Par SPIP